Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNITEC GESTION DES ACCES
UNITECHNIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606356
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque UNITEC GESTION DES ACCES

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) UNITECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNITEC GESTION DES ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITECHNIQUES domicilié(e) 6, place de la Seine, Silic 139, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 226 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque UNITEC GESTION DES ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITEC GESTION DES ACCES est expirée depuis le 18 janvier 2006.

UNITECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Unitec Monolis , Unitec 2000 Practis , INTELLIS , Unitec Domilis , UNITECHNIQUES SA , UNITECHNIQUES SA , MECANIS , Unitec Telis , UNITECHNIQUES


UNITECHNIQUES (S.A.) - 6, place de la Seine, Silic 139, 94150 RUNGIS - France - SIREN 332226968


CABINET VIARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Serrureries métalliques; Serrures électriques, programmes d'ordinateurs enregistrés, Installations électriques pour préserver du vol, Microprocesseurs; Serrures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.