Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOISSOTINE
UNITE SARL

Numéro de dépôt :
3256495
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013
LA SOISSOTINE de UNITE

Présentation de la marque LA SOISSOTINE

Déposée le 4 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOISSOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNITE domicilié(e) 15, rue du canal du nord,60400 NOYON - 60400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 809 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël BARTHELEMY UNITE SARL domicilié(e) 170, rue de la plaine,60150 MELICOCQ - 60150 - France.

La marque LA SOISSOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOISSOTINE est expirée depuis le 4 novembre 2013.

UNITE a également déposé les autres marques suivantes : Solar K , SOLUNITe , LE PICASSION , UNITe , HYDROWATT , Solar Z , UNE HISTOIRE ENTRE… LE CHEF ET VOUS , HYDROWATT , Solar O , SOLUNITe


UNITE SARL - 15, rue du canal du nord,60400 NOYON - 60400 - France - SIREN 438809212


Monsieur Raphaël BARTHELEMY UNITE SARL - 170, rue de la plaine,60150 MELICOCQ - 60150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Composition glacée gastronomique à base de haricot de Soissons.