Déposée le 8 février 2008 par la Société Anonyme (SA) UNITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HYDROWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-11 du 14 mars 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITE domicilié(e) 2 rue Président Carnot - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 346 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HYDROWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITE, Société Anonyme - 2 rue Président Carnot - 69002 - LYON - France - SIREN 332346709
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 27 juin 2013 - Concession de licence n°604236 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671844 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-08
Vannes (autres que parties de machines) métalliques, vannes métalliques pour équipements de production d'hydro-électricité, grilles pour installations hydro-électriques.
Turbines pour la production d'hydro-électricité, générateurs d'électricité, vannes en tant que parties de machines, dégrilleurs pour installations hydro-électriques, bras hydrauliques pour installations hydro-électriques, bras hydrauliques d'appareils de travaux publics destinés à nettoyer les grilles d'installations hydro-électriques.
Dispositifs de production d'électricité, dispositifs hydro-mécaniques de production d'électricité, équipements et dispositifs hydro-mécaniques de production d'hydro-électricité.
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