Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCON
Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race Gasconne

Numéro de dépôt :
92448316
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque GASCON

Déposée le 22 décembre 1992 par Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race Gasconne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race Gasconne, domicilié(e) 32 avenue du Général de Gaulle, 09000 FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur: Monsieur GAJAN Jean-Pierre UPRA GASCONNE - France.

La marque GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCON est expirée depuis le 22 décembre 2002.

Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race Gasconne a également déposé les autres marques suivantes : TRAIT POITEVIN MULASSIER , UPRA GASCONNE , MULE POITEVINE , BOEUF GASCON PRESTIGE


Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race Gasconne - 32 avenue du Général de Gaulle, 09000 FOIX - France


Directeur: Monsieur GAJAN Jean-Pierre UPRA GASCONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Viande.Produits agricoles non compris dans d'autres classes.Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.