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Marques déposées par UNITE DE PROMOTION DE RACE OVINE MERINOS D'ARLES
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MERINOS D'ARLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MERINOS D'ARLES
UNITE DE PROMOTION DE RACE OVINE MERINOS D'ARLES

Numéro de dépôt :
92414246
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE

Présentation de la marque MERINOS D'ARLES

Déposée le 25 mars 1992 par UNITE DE PROMOTION DE RACE OVINE MERINOS D'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « MERINOS D'ARLES »

Le déposant est UNITE DE PROMOTION DE RACE OVINE MERINOS D'ARLES, domicilié(e) Domaine du Merle, 13300 SALON-de-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race (UPRA) Mérinos d'Arles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25 29 31


UNITE DE PROMOTION DE RACE OVINE MERINOS D'ARLES - Domaine du Merle, 13300 SALON-de-PROVENCE - France


Monsieur le Président Unité Nationale de Sélection et de Promotion de la Race (UPRA) Mérinos d'Arles - France


Inscription le 6 janvier 1997 - Rejet total n°230806 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1997-01-06

Tout produit brut ou transformé issu de la race ovine Mérinos d'Arles.En particulier : laine, peau, viande, animaux vivants reproducteurs ou de boucherie et leurs dérivés : laine lavée ou cardée ou peignée, fil à tricoter ou à tisser, tissu, confection, couvertures, tentures et textiles divers.Cuirs ou peaux tannés, confection.Viande en carcasse ou découpée, plats préparés

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.