Déposée le 13 mars 1992 par UNIT INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est UNIT INDUSTRIES, domicilié(e) Route de Nantes, 44590 DERVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats GINESTIE & ASSOCIES Madame Françoise CIAUDO-GINESTIE - France.
La marque UNIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIT est expirée depuis le 13 mars 2002.
UNIT INDUSTRIES - Route de Nantes, 44590 DERVAL - France
Cabinet d'Avocats GINESTIE & ASSOCIES Madame Françoise CIAUDO-GINESTIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 31 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°324290 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 16 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150489 - Publication au BOPI 1992-10-16
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies férrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métallique coffre-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, blocs sanitaires en polyester ou métal, salles de bains douches et toilettes intégrales moulées en matières synthétiques prêtes à être utilisées pour la construction de bâtiments immobiliers ou de navires, meubles de salles de bains
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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