Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÊNE AVENIR
UNISYLVA SCA agissant au nom et pour le compte de la société “ Chêne Avenir ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3578824
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2018
CHÊNE AVENIR de UNISYLVA SCA

Présentation de la marque CHÊNE AVENIR

Déposée le 28 mai 2008 par la société UNISYLVA SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÊNE AVENIR »

Le déposant est la société UNISYLVA SCA domicilié(e) 44 avenue de la Liberation,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 060 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie José Hay UNISYLVA domicilié(e) 16 avenue Henri Laudier,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÊNE AVENIR est expirée depuis le 28 mai 2018.


UNISYLVA SCA agissant au nom et pour le compte de la société “ Chêne Avenir ” en cours de formation - 44 avenue de la Liberation,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 950060657


Marie José Hay UNISYLVA - 16 avenue Henri Laudier,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 8 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°501647 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

– bois façonnés.

– produits forestiers ni préparés ni transformés.

– administration commerciale.

– sciage.

– etudes et recherches à savoir expertise et travaux d'ingenieur.

– services sylviculture.