Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) UNISPORTS-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « UNISPORTS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISPORTS-FRANCE domicilié(e) 29, rue Arago B.P 75, 10303 SAINTE-SAVINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 778 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNISPORTS-FRANCE SA - France.
La marque UNISPORTS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNISPORTS-FRANCE S.A - 29, rue Arago B.P 75, 10303 SAINTE-SAVINE CEDEX - France - SIREN 314208778
UNISPORTS-FRANCE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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