Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
UNISABI, Spécialités Alimentaires pour Animaux (S.A.)

Numéro de dépôt :
1382509
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1996
SULTAN de UNISABI

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) UNISABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISABI domicilié(e) 45550 SAINT-DENIS DE L'HOTEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 2 décembre 1996.

UNISABI a également déposé les autres marques suivantes : MISTER CAT , (Marque figurative) , UTISABI , CAT BOX , (Marque figurative) , DOLLY , SLEEKO , FRI-PAK , SLEEKO , RON RON


UNISABI, Spécialités Alimentaires pour Animaux (S.A.) - 45550 SAINT-DENIS DE L'HOTEL. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Produits alimentaires pour chiens.