Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SULTAN
Numéro de dépôt :
1382509
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1996
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) UNISABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 2 décembre 1996.
UNISABI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19