Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNISABI, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99800601
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1999 par UNISABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est UNISABITODO domicilié(e) " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800601.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2009.

UNISABI a également déposé les autres marques suivantes : MISTER CAT , (Marque figurative) , UTISABI , CAT BOX , (Marque figurative) , DOLLY , SLEEKO , FRI-PAK , SLEEKO , RON RON


UNISABI, société en nom collectif - " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 608501359


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines et semences (pour l'alimentation animale) ; animaux, oiseaux et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; os de seiches, os pour chiens ; produits de litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou plusieurs des produits précités.