Déposée le 7 mars 1989 par UNISABITODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOYAL CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNISABITODO domicilié(e) Lieudit " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2138360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2138360) - France.
La marque LOYAL CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNISABI, société en nom collectif - Lieudit " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2138360) - France - SIREN 608501359
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2138360) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138360 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en grains, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt, os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LOYAL CIRCUIT"