Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOYAL CIRCUIT
UNISABI, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1517908
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2009

Présentation de la marque LOYAL CIRCUIT

Déposée le 7 mars 1989 par UNISABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOYAL CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNISABITODO domicilié(e) Lieudit " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2138360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2138360) - France.

La marque LOYAL CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOYAL CIRCUIT est expirée depuis le 7 mars 2009.

UNISABI a également déposé les autres marques suivantes : MISTER CAT , (Marque figurative) , UTISABI , CAT BOX , (Marque figurative) , DOLLY , SLEEKO , FRI-PAK , SLEEKO , RON RON


UNISABI, société en nom collectif - Lieudit " Saint Nicolas ", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2138360) - France - SIREN 608501359


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2138360) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138360 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture, céréales en grains, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine);animaux, oiseaux et poissons vivants;aliments pour animaux, oiseaux et poissons;malt, os de seiches, os pour chiens;produits de litière pour animaux; fruits frais et légumes frais et préparations à base de l'un ou plusieurs des produits précités pour addition aux produits alimentaires précités.