Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTAN
UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
1353933
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 7 mai 1986 par la société UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2068211) - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2068211) - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 7 mai 2006.

UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : LYNX , TIM , CANIGOU , WHISKAS LES SPECIALITES , STIXERS , KITSTRIPS , BREKKIES KIT E KAT , FROLIC CLASSIC , WHISKAS CRUNCH , POUR L'AIMER COMME IL VOUS AIME


UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2068211) - France - SIREN 608501359


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2068211) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068211 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Aliments pour animaux, oiseaux et poissons; litières pour animaux.