SULTAN
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 7 mai 1986 par la société UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 7 mai 2006.
UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068211 - Publication au BOPI 1996-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06