Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTRE FACON DE MANGER LES PATES
UNISABI (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
98716818
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque L'AUTRE FACON DE MANGER LES PATES

Déposée le 6 février 1998 par la société UNISABI (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AUTRE FACON DE MANGER LES PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société UNISABI (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque L'AUTRE FACON DE MANGER LES PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTRE FACON DE MANGER LES PATES est expirée depuis le 6 février 2008.

UNISABI (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : FRIPON , PHARO , FEATHERS , FROLIC LES REPAS GOURMANDS , PALETEXPRESS , BUSTER , SAVEUR & VITAMINES PRESERVEES NOUVEAU WHISKAS GRANDE SAVEUR AU LAPIN ET AUX GESIERS , FRIPON , SHEBA LES CUISINÉS , THE POSITIVE FOOD COMPANY


UNISABI (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 608501359


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Viande, poisson, gibier, volaille, fruits de mer non vivants, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ou préparés, préparations à base de ces produits. Jus de légumes pour la cuisine, produits laitiers, mousses, confitures, gelées à usage alimentaire, pickles, soupes, pâtes à tartiner salées, salades (préparées), garnitures alimentaires (farces), petites bouchées alimentaires, huiles et graisses comestibles, jus de viande et de poisson, plats préparés avec les ingrédients précités. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café, cacao, boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao, farines alimentaires, biscuits (autres que biscuits pour les animaux), céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, riz, pâtes alimentaires, préparations à base de pâtes alimentaires, épices (autres que les épices pour volailles), sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, sauces pour pâtes, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café et/ou caramel, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel, plats préparés avec les ingrédients précités. Pizzas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.