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Marques déposées par l'association loi 1901 Unis-Verts-Paysans
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UNIS VERTS PAYSANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIS VERTS PAYSANS
Unis-Verts-Paysans, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3871448
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
UNIS VERTS PAYSANS de Unis-Verts-Paysans

Présentation de la marque UNIS VERTS PAYSANS

Déposée le 28 octobre 2011 par l'association loi 1901 Unis-Verts-Paysans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIS VERTS PAYSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Unis-Verts-Paysans domicilié(e) 5 place de Verdun - 04300 - FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Unis-Verts-Paysans domicilié(e) 5 place de Verdun - 04300 - FORCALQUIER - France.

La marque UNIS VERTS PAYSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871448.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIS VERTS PAYSANS est expirée depuis le 28 octobre 2021.


Unis-Verts-Paysans, Association loi 1901 - 5 place de Verdun - 04300 - FORCALQUIER - France


Unis-Verts-Paysans - 5 place de Verdun - 04300 - FORCALQUIER - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.