Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCU - TREAT
UNIROYAL CHEMICAL COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1314479
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque ACCU - TREAT

Déposée le 28 juin 1985 par la société UNIROYAL CHEMICAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCU - TREAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNIROYAL CHEMICAL COMPANY domicilié(e) World Headquarters, MIDDLEBURY Etat de Connecticut 06749 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2050999) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2050999) - France.

La marque ACCU - TREAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCU - TREAT est expirée depuis le 28 juin 2005.

UNIROYAL CHEMICAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ALANAP , LAUREX , ETHAZATE , VIBRABOND , METHAZATE , G M F , NAUGATEX , PLANTVAX , MONEX , ALLEGIANCE


UNIROYAL CHEMICAL COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.) - World Headquarters, MIDDLEBURY Etat de Connecticut 06749 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2050999) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2050999) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1995 n°2050999 - Publication au BOPI 1995-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 1 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378523 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 1 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378521 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription - Transmission de propriété n°25797 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, notamment machines de traitement de semences par des substances chimiques telles que des pesticides pour l'agriculture;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses pour l'élevage.