Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCORE
UNIROSS BATTERIES LIMITED

Numéro de dépôt :
93480081
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013

Présentation de la marque ENCORE

Déposée le 11 août 1993 par UNIROSS BATTERIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est UNIROSS BATTERIES LIMITED domicilié(e) Unit 4, Blackfriars Road, West End Trading Estate, Nailsea, Bristol BS4842DJ,ROYAUME-UNI (dossier no 2236840) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2236840) - 75009 - France.

La marque ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCORE est expirée depuis le 11 août 2013.

UNIROSS BATTERIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : UNIROSS , UNIROSS , Pom DISTRIBUTEUR D'ÉNERGIE , IBIZA , I-BIZA , , COEUR D'ENERGIE , HYBRIO , UNIROSS Globe-Trotter , E-BIZA


UNIROSS BATTERIES LIMITED - Unit 4, Blackfriars Road, West End Trading Estate, Nailsea, Bristol BS4842DJ,ROYAUME-UNI (dossier no 2236840) - Royaume-Uni


GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2236840) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2236840 - Publication au BOPI 2003-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418084 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°430602 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Batteries et accumulateurs, tous ces appareils étant électriques; chargeurs de batteries électriques; appareils de test des batteries; hydromètres; adaptateurs pour courant alternatif et courant continu; appareils électriques et électroniques, et transducteurs, tous ces appareils étant destinés à commander, traiter, mesurer ou commuter un courant électronique provenant du secteur ou d'une batterie; parties constitutives de tous ces appareils