Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIORIZON
SARL Unipersonnelle CERECO
Numéro de dépôt :
3622358
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque BIORIZON
Déposée le 14 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Unipersonnelle CERECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BIORIZON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Unipersonnelle CERECO domicilié(e) ZA La Fontenelle,35113 DOMAGNE - 35113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 364 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, ZAC ATALANTE CHAMPEAUX,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Inscription le 26 novembre 2009 - Rejet total n°510727 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26
Huiles comestibles. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Pâtes ; nouilles ; spaghettis ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner, aliments entièrement ou partiellement à base de céréales, en-cas à base de céréales, céréales en grains préparés, céréales prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées ; muesli. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Services de vente au détail des produits suivants : huiles comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; amandes préparées ; arachides préparées ; fèves conservées ; fruits et légumes cuits ; en-cas à base de fruits ; graine de soja conservées à usage alimentaire ; lentilles conservées ; pois conservés ; protéine pour l'alimentation humaine ; raisins secs ; pâtes ; nouilles ; spaghettis ; sucre ; farine ; café ; farines et préparations faites de céréales ; céréales pour petit déjeuner, aliments entièrement ou partiellement à base de céréales, en-cas à base de céréales, céréales en grains préparés, céréales prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées ; muesli. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
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