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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Unipersonnelle BY LOVING
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL Unipersonnelle BY LOVING

Numéro de dépôt :
3980828
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
Marque en couleurs, figurative de Unipersonnelle BY LOVING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Unipersonnelle BY LOVING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Unipersonnelle BY LOVING domicilié(e) 16 rue du Change - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 664 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980828.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 10 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2023.

Unipersonnelle BY LOVING a également déposé les autres marques suivantes : By Loving Jeux amoureux chics et tendances


SARL Unipersonnelle BY LOVING - 16 rue du Change - 37000 - TOURS - France - SIREN 524664240


SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Bougies [éclairages], bougies [parfumées].

Lubrifiants sexuels.

Massages (appareils de –), massages esthétiques (appareils pour –), massages (gants pour –), corps (appareils à rincer les cavités du –), préservatifs, vibromasseurs.

Cartes à jouer, confettis, farces [attrape], jeux, jeux à caractère érotique ou sexuel, jeux de cartes, jeux de table, jouets, jouets à caractère érotique ou sexuel, masques de carnavals, masques de théâtre.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et en direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur les réseaux informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques ; services de vente en gros ou au détail à savoir bougies [éclairages], bougies [parfumées], lubrifiants sexuels, massages (appareils de –), massages esthétiques (appareils pour –), massages (gants pour –), corps (appareils à rincer les cavités du –), préservatifs, vibromasseurs, bijouterie (articles de –), bracelets [bijouterie], chaines [bijouterie], colliers [bijouterie], parures [bijouterie], images, journaux, livres, photographies, cartes à jouer, confettis, farces [attrape], jeux, jeux à caractère érotique ou sexuel, jeux de cartes, jeux de table, jouets, jouets à caractère érotique ou sexuel, masques de carnavals, masques de théâtre, bonbons, confiseries, fleur naturelles, fleurs séchées pour la décoration, boissons non alcooliques et boissons alcoolisées.