Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNIPATIS PRODUCTION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) ZA TESSY - TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE 50420 DOMJEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 387 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) ZA TESSY - TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE 50420 DOMJEAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; agrumes ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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