Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIPATIS
UNIPATIS PRODUCTION, socié à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99819857
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque UNIPATIS

Déposée le 27 octobre 1999 par la société UNIPATIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UNIPATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la société UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) 77 rue Albert Garry, 94450 Limeil Brevannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 536 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christine Borfiga Cabinet Bignon & Lebray - France.

La marque UNIPATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIPATIS est expirée depuis le 27 octobre 2009.

UNIPATIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : RONDEUR NOIRE , GEL DESSERT , UNIPATIS PRODUCTION , UNIPATIS PRODUCTION , UNIPATIS PRODUCTION


UNIPATIS PRODUCTION, socié à responsabilité limitée - 77 rue Albert Garry, 94450 Limeil Brevannes - France - SIREN 420536898


Maître Christine Borfiga Cabinet Bignon & Lebray - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Robots ménagers ou de cuisine. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, succédané de café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; produits de glaçage, sirops et garnitures pour la pâtisserie et la confiserie, à l'exception des crèmes fouettées et autres produits laitiers ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices. Fruits et légumes frais ; malt. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.