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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION
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RONDEUR NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RONDEUR NOIRE
SARL “ UNIPATIS PRODUCTION ” Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3386438
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2015
RONDEUR NOIRE de UNIPATIS PRODUCTION

Présentation de la marque RONDEUR NOIRE

Déposée le 12 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RONDEUR NOIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) 77, Rue Albert Garry,94450 LIMEIL – BREVANNES - 94450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 536 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDEUR NOIRE est expirée depuis le 12 octobre 2015.

UNIPATIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : GEL DESSERT , UNIPATIS , UNIPATIS PRODUCTION , UNIPATIS PRODUCTION , UNIPATIS PRODUCTION


SARL “ UNIPATIS PRODUCTION ” Société à Responsabilité Limitée - 77, Rue Albert Garry,94450 LIMEIL – BREVANNES - 94450 - France - SIREN 420536898


BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°525722 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-04-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). – verre brut ou mi-ouvré. – verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : • boîtes en verre. • bougeoirs non en métaux précieux. • cache-pots non en papier. • figurines en porcelaine ou en verre. • mosaïques en verre non pour la construction. • opalines. • vases non en métaux précieux. • vaisselle non en métaux précieux. • verres (récipients). • flacons non en métaux précieux. • porte-savon. • porte-serviettes non en métaux précieux. • poudriers non en métaux précieux. • pulvérisateurs de parfum. • vaporisateurs à parfum. Café chocolat. Poudre pour faire lever. Sauces (condiments). Epices. Boissons de fruits et de jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.