Déposée le 5 août 1988 par la société UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUSIE »
Le déposant est la société UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique domicilié(e) 2100 The Crescent, Solihull Parkway, Birmingham Business Park BIRMINGHAM, B37 7YE,Royaume-Uni (dossier no 2379791) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2379791) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUSIE est expirée depuis le 5 août 2018.
UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique - 2100 The Crescent, Solihull Parkway, Birmingham Business Park BIRMINGHAM, B37 7YE,Royaume-Uni (dossier no 2379791) - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2379791) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2118466 - Publication au BOPI 1998-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379791 - Publication au BOPI 2008-07-18
Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406640 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354373 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255918 - Publication au BOPI 1998-06-09
Inscription le 9 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255917 - Publication au BOPI 1998-06-09
Inscription le 22 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°256823 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 23 juillet 1998 - Recours en restauration n°258358 - Publication au BOPI 1998-07-23
Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210297 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 7 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°261348 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531890 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Gaînes, câbles électriques enroulés en spirale
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUSIE"