Marque expirée - Marque en non vigueur

SUSIE
UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique

Numéro de dépôt :
1736227
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque SUSIE

Déposée le 5 août 1988 par la société UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSIE »

Le déposant est la société UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique domicilié(e) 2100 The Crescent, Solihull Parkway, Birmingham Business Park BIRMINGHAM, B37 7YE,Royaume-Uni (dossier no 2379791) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2379791) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUSIE est expirée depuis le 5 août 2018.


UNIPART AUTOMOTIVE LIMITED Société britannique - 2100 The Crescent, Solihull Parkway, Birmingham Business Park BIRMINGHAM, B37 7YE,Royaume-Uni (dossier no 2379791) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2379791) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2118466 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379791 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406640 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354373 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 9 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255918 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 9 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255917 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 22 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°256823 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 23 juillet 1998 - Recours en restauration n°258358 - Publication au BOPI 1998-07-23

Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210297 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 7 septembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°261348 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531890 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Gaînes, câbles électriques enroulés en spirale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.