Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNION
UNION SA

Numéro de dépôt :
4422771
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
UNION de UNION

Présentation de la marque UNION

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par la Société Anonyme (SA) UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION domicilié(e) Nijverheidstraat 134 - 8791 - Waregem - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV, Madame Emmelie Devos domicilié(e) President Kennedypark, 31C - 8500 - Kortrijk - Belgique.

La marque UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

UNION a également déposé les autres marques suivantes : FRIO , HORACE CAFE, CUISINE & CANONS


UNION SA - Nijverheidstraat 134 - 8791 - Waregem - Belgique


KOB NV, Madame Emmelie Devos - President Kennedypark, 31C - 8500 - Kortrijk - Belgique


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Machines et machines-outils; machines et machines-outils pour l'agriculture; moissonneuses pour le lin; moissonneuses pour l’agriculture et leurs pièces et parties constitutives; arracheuses; arracheuses retourneuses; enrouleuses automoteurs pour l’agriculture; machines à faucher; râteleuses; niveleuses [engins de terrassement]; fossoirs ; excavateurs; machines de tamisage; dessoucheuses; coupe-branches électriques ; sécateurs électriques pour branches ;

Tracteurs; Semi-remorques; Dépanneuses; Attelages pour tracteurs; Chenilles pour tracteurs; Barres de remorquage ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Services d'ingénierie, entres autres par rapport aux machines pour l’agriculture, automatisation, robots industriels, Instruments de contrôle électronique pour machines, d’équipement de protection et de sécurité; dessin industriel; Recherche et développement de nouveaux produits; Recherches en mécanique; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation; Études de faisabilité technique; conception technique de machines et d'appareils.