Union Viticole du Beaujolais (association loi 1901)
Numéro de dépôt :
3231967
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/06/2013
Présentation de la marque VIGNERON PRODUCTEUR en Beaujolais
Déposée le 19 juin 2003 par l'association loi 1901 Union Viticole du Beaujolais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « VIGNERON PRODUCTEUR en Beaujolais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Union Viticole du Beaujolais domicilié(e) 210 boulevard Vermorel, BP 318,69661 Villefranche sur Saône - 69661 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Viticole du Beaujolais domicilié(e) 210 boulevard Vermorel, BP 318,69661 Villefranche sur Saône - 69661 - France.
La marque VIGNERON PRODUCTEUR en Beaujolais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Union Viticole du Beaujolais (association loi 1901) - 210 boulevard Vermorel, BP 318,69661 Villefranche sur Saône - 69661 - France
Union Viticole du Beaujolais - 210 boulevard Vermorel, BP 318,69661 Villefranche sur Saône - 69661 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Vinaigre. Raisins frais. Jus de fruits, extraits de fruits sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons non alcooliques, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, préparations pour faire des liqueurs, moûts de raisins, nectars de fruits, sodas. Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Beaujolais ”. Publicité, affichage, courriers publicitaires, relations publiques, publicité par correspondance. Affiches, calendriers, catalogues, brochures, imprimés, journaux, livres, périodiques, prospectus, publications. Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique et de vidéo-communication, messagerie électronique et informatique, informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'informations, services de courriers électroniques. Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences et séminaires ; manifestations culturelles, scientifiques, artistiques et sportives ; organisation de concours, foires, expositions et salons. Services d'agriculture, services de viticulture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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