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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS
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LA BEAUJOLAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BEAUJOLAISE
UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS Association loi 1901
UNION DES MAISONS DE VINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95570196
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2015

Présentation de la marque LA BEAUJOLAISE

Déposée le 27 avril 1995 par l'association loi 1901 UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS et l'association loi 1901 UNION DES MAISONS DE VINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BEAUJOLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont l'association loi 1901 UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS domicilié(e) 210 en Beaujolais, BP 318,69661 VILLEFRANCHE Cedex (dossier no 2285774) - 69661 - France et l'association loi 1901 UNION DES MAISONS DE VINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS domicilié(e) 7 place Carnot,21200 BEAUNE (dossier no 2285774) - 21200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 10 rue Sully, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 (dossier no 2285774) - 69466 - France.

La marque LA BEAUJOLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BEAUJOLAISE est expirée depuis le 27 avril 2015.

UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS DES GRANDS VINS DU BEAUJOLAIS , VIGNERON PRODUCTEUR en Beaujolais , L'UNIVERS DU GOUT , Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières.


UNION VITICOLE DU BEAUJOLAIS Association loi 1901 - 210 en Beaujolais, BP 318,69661 VILLEFRANCHE Cedex (dossier no 2285774) - 69661 - France

UNION DES MAISONS DE VINS DU BEAUJOLAIS ET DU MACONNAIS Association loi 1901 - 7 place Carnot,21200 BEAUNE (dossier no 2285774) - 21200 - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 10 rue Sully, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 (dossier no 2285774) - 69466 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°235976 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407638 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285774 - Publication au BOPI 2005-04-07

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Bouteilles et récipients en verre pour le conditionnement des liquides et bouteilles et récipients en matière plastique. Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.