Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE D AS
UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE

Numéro de dépôt :
1034296
Date de dépôt :
28/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERLE D AS

Déposée le 28 novembre 1977 par UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERLE D AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE, domicilié(e) Société d'Intéret Collectif Agricole (S.I.C.A.), 30 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI. - France.

La marque PERLE D AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PERLE D AS est expirée depuis le 28 novembre 1987.

UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FRITZ KOBUS , LOUIS WEISS , DIVINAL


UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - Société d'Intéret Collectif Agricole (S.I.C.A.), 30 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Transmission de propriété n°26536 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°25413 - Publication au BOPI

Des vins mousseux et, plus généralement des vins, spiritueux et liqueurs.