Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE
/
DIVINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINAL
UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE

Numéro de dépôt :
1034979
Date de dépôt :
05/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIVINAL

Déposée le 5 décembre 1977 par UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIVINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE, domicilié(e) Société d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.), 30 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI. - France.

La marque DIVINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DIVINAL est expirée depuis le 5 décembre 1987.

UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FRITZ KOBUS , LOUIS WEISS , PERLE D AS


UNION VINICOLE POUR LA DIFFUSION DES VINS D'ALSACE - Société d'Intérêt Collectif Agricole (S.I.C.A.), 30 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°26535 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°26536 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.