Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit d'Or G. GRUET & FILS
UNION VINICOLE DES COTEAUX DE BETHON, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4352555
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2027
Esprit d\'Or G. GRUET & FILS de UNION VINICOLE DES COTEAUX DE BETHON

Présentation de la marque Esprit d'Or G. GRUET & FILS

Déposée le 6 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION VINICOLE DES COTEAUX DE BETHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit d'Or G. GRUET & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION VINICOLE DES COTEAUX DE BETHON domicilié(e) 5 RUE DES PRESSOIRS - 51260 - BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CORPEL BLEUETTE domicilié(e) 5 RUE DES PRESSOIRS - 51260 - BETHON - France.

La marque Esprit d'Or G. GRUET & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit d'Or G. GRUET & FILS arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.


UNION VINICOLE DES COTEAUX DE BETHON, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 5 RUE DES PRESSOIRS - 51260 - BETHON - France - SIREN 780361309


Mme CORPEL BLEUETTE - 5 RUE DES PRESSOIRS - 51260 - BETHON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.