Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM OUDARD
UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4053510
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
DOM OUDARD de UNION VINICOLE DES COTEAUX D\'EPERNAY

Présentation de la marque DOM OUDARD

Déposée le 5 décembre 2013 par la société UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOM OUDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY domicilié(e) 32 RUE LEON BOURGEOIS - 51530 - PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 402 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY domicilié(e) 32 RUE LEON BOURGEOIS - 51530 - PIERRY - France.

La marque DOM OUDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM OUDARD est expirée depuis le 5 décembre 2023.

UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes : VINCENT D'ASTREE VA


UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 32 RUE LEON BOURGEOIS - 51530 - PIERRY - France - SIREN 780402848


UNION VINICOLE DES COTEAUX D'EPERNAY - 32 RUE LEON BOURGEOIS - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vins de provenance française à savoir “ Champagne ”.