Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTABEL
UNION VINICOLE DE GASCOGNE, société à responsabilité limitée, VERDELAIS (Gironde).

Numéro de dépôt :
1222893
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1992

Présentation de la marque CRUSTABEL

Déposée le 25 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION VINICOLE DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNION VINICOLE DE GASCOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CRUSTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSTABEL est expirée depuis le 25 novembre 1992.

UNION VINICOLE DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Cognac FLEURY , Union Vinicole de Gascogne Sigle ' U.V.G. ' , JACQUES FLEURY DEPUIS 1950 , La Rose Saint-Julien , JACKSON , Cognac 1808 , Caves FLEURY , PRADIGNAC , GAROULLET , LA GARAUDIERE


UNION VINICOLE DE GASCOGNE, société à responsabilité limitée, VERDELAIS (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Vins, spiritueux et liqueurs.