Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE MUSCAT
UNION VINICOLE DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
1241677
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque COEUR DE MUSCAT

Déposée le 9 juin 1983 par la société UNION VINICOLE DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION VINICOLE DE GASCOGNE domicilié(e) 33490 VERDELAIS (dossier no 2015604) - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2015604) - France.

La marque COEUR DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE MUSCAT est expirée depuis le 9 juin 2003.

UNION VINICOLE DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Cognac FLEURY , Union Vinicole de Gascogne Sigle ' U.V.G. ' , JACQUES FLEURY DEPUIS 1950 , La Rose Saint-Julien , JACKSON , Cognac 1808 , Caves FLEURY , PRADIGNAC , GAROULLET , LA GARAUDIERE


UNION VINICOLE DE GASCOGNE - 33490 VERDELAIS (dossier no 2015604) - France - SIREN 459202693


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2015604) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1993 n°2015604 - Publication au BOPI 1993-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Vins, spiritueux et liqueurs.