Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Caves FLEURY
Union Vinicole de Gascogne, SARL
Olivier Jacques FLEURY

Numéro de dépôt :
3671838
Date de dépôt :
24/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Caves FLEURY de Union Vinicole de Gascogne

Présentation de la marque Caves FLEURY

Déposée le 24 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Vinicole de Gascogne et Olivier Jacques FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Caves FLEURY »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Vinicole de Gascogne domicilié(e) 2 Impasse du Château - 33640 - BEAUTIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Olivier Jacques FLEURY domicilié(e) 10 Fondaudège - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Vinicole de Gascogne domicilié(e) 2 Impasse du Château - 33640 - BEAUTIRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Union Vinicole de Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : Cognac FLEURY , Union Vinicole de Gascogne Sigle ' U.V.G. ' , JACQUES FLEURY DEPUIS 1950 , La Rose Saint-Julien , JACKSON , Cognac 1808 , PRADIGNAC , GAROULLET , LA GARAUDIERE , PRADIGNAC


Union Vinicole de Gascogne, SARL - 2 Impasse du Château - 33640 - BEAUTIRAN - France - SIREN 4

Olivier Jacques FLEURY - 10 Fondaudège - 33000 - BORDEAUX - France


Union Vinicole de Gascogne - 2 Impasse du Château - 33640 - BEAUTIRAN - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539240 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Vins.