Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIGNOBLE DES COTES
UNION VINICOLE BERGERAL LE FLEIX Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
95577175
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque LE VIGNOBLE DES COTES

Déposée le 19 juin 1995 par la société UNION VINICOLE BERGERAL LE FLEIX Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIGNOBLE DES COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société UNION VINICOLE BERGERAL LE FLEIX Cave Coopérative domicilié(e) 24130 LE FLEIX (dossier no 2288792) - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative domicilié(e) 24130 LE FLEIX (dossier no 2288792) - France.

La marque LE VIGNOBLE DES COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIGNOBLE DES COTES est expirée depuis le 19 juin 2015.


UNION VINICOLE BERGERAL LE FLEIX Cave Coopérative - 24130 LE FLEIX (dossier no 2288792) - 24130 - France - SIREN 781664057


UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative - 24130 LE FLEIX (dossier no 2288792) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288792 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée sous la marque exactement dénommée: LE VIGNOBLE DES COTES