Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FAUVETTE
UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
95577177
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque CHATEAU LA FAUVETTE

Déposée le 19 juin 1995 par la société UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative domicilié(e) 24130 LE FLEIX (dossier no 2288761) - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative domicilié(e) 24130 LE FLEIX (dossier no 2288761) - France.

La marque CHATEAU LA FAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FAUVETTE est expirée depuis le 19 juin 2015.

UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FERRIERE , CHATEAU FONGRENIER , DOMAINE BARBEYROLLES , CARAVELLE , CHATEAU MAROLLES , CHATEAU LA GRANGE DU BOIS , DOMAINE DU GRAND POUGET , CHATEAU LES CABROLLES , CHATEAU SOULBAREDE


UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative - 24130 LE FLEIX (dossier no 2288761) - 24130 - France - SIREN 781664057


UNION VINICOLE BERGERAC LE FLEIX Cave Coopérative - 24130 LE FLEIX (dossier no 2288761) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288761 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA FAUVETTE