Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHASSES DU ROY
UNION VIGNERONS D'AQUITAINE, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
92433764
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/07/2012

Présentation de la marque LES CHASSES DU ROY

Déposée le 27 juillet 1992 par la société UNION VIGNERONS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES CHASSES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société UNION VIGNERONS D'AQUITAINE domicilié(e) ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223049) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 146 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION VIGNERONS D'AQUITAINE domicilié(e) ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223049) - 33350 - France.

La marque LES CHASSES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHASSES DU ROY est expirée depuis le 27 juillet 2012.

UNION VIGNERONS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LE TUSCAT , LES CELLIERS DE BARBET , SAIMPEY


UNION VIGNERONS D'AQUITAINE, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223049) - 33350 - France - SIREN 328146865


UNION VIGNERONS D'AQUITAINE - ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223049) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2223049 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée