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Marques déposées par la société UNION VIGNERONS D'AQUITAINE
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LE TUSCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TUSCAT
UNION VIGNERONS D'AQUITAINE, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
92433763
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/07/2012

Présentation de la marque LE TUSCAT

Déposée le 27 juillet 1992 par la société UNION VIGNERONS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE TUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société UNION VIGNERONS D'AQUITAINE domicilié(e) ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223048) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 146 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION VIGNERONS D'AQUITAINE domicilié(e) ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223048) - 33350 - France.

La marque LE TUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TUSCAT est expirée depuis le 27 juillet 2012.

UNION VIGNERONS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS DE BARBET , SAIMPEY , LES CHASSES DU ROY


UNION VIGNERONS D'AQUITAINE, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223048) - 33350 - France - SIREN 328146865


UNION VIGNERONS D'AQUITAINE - ZI de Barbet,33350 CASTILLON LA BATAILLE (dossier no 2223048) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2223048 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée