Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES COMMERCE
UNION VERSAILLAISE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT, Association

Numéro de dépôt :
3749064
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/06/2020
VERSAILLES COMMERCE de UNION VERSAILLAISE DU COMMERCE

Présentation de la marque VERSAILLES COMMERCE

Déposée le 25 juin 2010 par UNION VERSAILLAISE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VERSAILLES COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est UNION VERSAILLAISE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT, Association domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER Nicolas domicilié(e) Les portes d'Euromed 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque VERSAILLES COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES COMMERCE est expirée depuis le 25 juin 2020.


UNION VERSAILLAISE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT, Association - 17 rue Georges Clemenceau - 78000 - VERSAILLES - France


COURTIER Nicolas - Les portes d'Euromed 2 rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Services juridiques.