Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS
UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS - U.T.E. (Société Anonyme Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1618299
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000
UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS de UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS - U.T.E.Coopérative à capital variable

Présentation de la marque UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS - U.T.E.Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS - U.T.E.Coopérative à capital variable domicilié(e) 75 rue Emmanuel Arago, 93130 NOISY-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTE UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS est expirée depuis le 2 octobre 2000.


UNION TRANSPORTEURS EUROPEENS - U.T.E. (Société Anonyme Coopérative à capital variable) - 75 rue Emmanuel Arago, 93130 NOISY-LE-SEC - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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