Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAGARN
UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET) S.A.

Numéro de dépôt :
1401688
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
ISSOUDUN
Date d'expiration :
14/10/1995
NOVAGARN de UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET

Présentation de la marque NOVAGARN

Déposée le 14 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOUDUN), la marque française « NOVAGARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET domicilié(e) Rue Massicot, Zône Industrielle, 36100 ISSOUDUN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre VACHET Président Directeur Général. - France.

La marque NOVAGARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAGARN est expirée depuis le 14 octobre 1995.

UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET a également déposé les autres marques suivantes : VACHET


UNION TEXTILE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE VACHET (Sigle U.T.I.C. VACHET) S.A. - Rue Massicot, Zône Industrielle, 36100 ISSOUDUN. - France


Monsieur Pierre VACHET Président Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Toile à stores - bâches - coutil literie - Tissus d'ameublement - Toile Plein air et à ombrer - Confection de stores - bâches et articles d'ameublement.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.