Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSOLEILLEE
UNION TEXTILE EUROPEENE

Numéro de dépôt :
1005884
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ENSOLEILLEE

Déposée le 13 janvier 1977 par UNION TEXTILE EUROPEENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION TEXTILE EUROPEENE domicilié(e) (S.A.), 96, rue du Pont-Rompu, 592000 TOURCOING. - France.

La marque ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ENSOLEILLEE est expirée depuis le 13 janvier 1987.

UNION TEXTILE EUROPEENE a également déposé les autres marques suivantes : PAIMPOL , ECUYERE , CAPVERN


UNION TEXTILE EUROPEENE - (S.A.), 96, rue du Pont-Rompu, 592000 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Tous fils de laine, de coton et de fibres synthétiques.