Marque expirée - Marque en non vigueur

VOS NUITS SUR MESURES
UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD), SA

Numéro de dépôt :
3668991
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2019
VOS NUITS SUR MESURES de UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD

Présentation de la marque VOS NUITS SUR MESURES

Déposée le 5 août 2009 par la Société Anonyme (SA) UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VOS NUITS SUR MESURES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 013 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS NUITS SUR MESURES est expirée depuis le 5 août 2019.

UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSAGEURS , FNL , SHOW ROOM HABITAT , SHOW ROOM LITERIE , LES GUIDES DECORATEURS , les guides déco , SHOW ROOM ECO , GREEN & GOOD , LE GUIDE DE VOS NUITS , SHOW ROOM OUTDOOR


UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD), SA - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 672013075


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537362 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543878 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748029 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

– lits ; coussins ; garnitures de lits non métalliques ; matelas ; meubles ; oreillers ; traversins ; pièces d'ameublement ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits.

– tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; dessus de lit ; couvre-lit ; literie (linge), édredons (couvre-pieds de duvet), tissus d'ameublement, housses pour coussins, taies d'oreillers.

– recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de décoration intérieure, études de projet techniques en matière de décoration intérieure, décoration intérieure, architecture d'intérieure.