Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOW ROOM HABITAT
UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD), SAS

Numéro de dépôt :
3938892
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
SHOW ROOM HABITAT de UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD

Présentation de la marque SHOW ROOM HABITAT

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SHOW ROOM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD domicilié(e) 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 013 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN JEan-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque SHOW ROOM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOW ROOM HABITAT est expirée depuis le 3 août 2022.

UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSAGEURS , FNL , SHOW ROOM LITERIE , LES GUIDES DECORATEURS , les guides déco , SHOW ROOM ECO , GREEN & GOOD , LE GUIDE DE VOS NUITS , SHOW ROOM OUTDOOR , LE CARRE DES ARCHITECTES


UNION TEXTILE DISTRIBUTION (UTD), SAS - 6 rue de GENEVE - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 672013075


M. BRUN JEan-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 3 octobre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°609976 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633930 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700374 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Gestion des affaires commerciales diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; expertises en affaires ; aide à la direction de affaires ; traitement administratif de commandes d'achat ;

Formation, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, ; de séminaires, de congrès ;

Architecture ; études de ; projets techniques ; intérieure ; expertises (travaux d'ingénieurs).