Union Territoriale des Retraités et Pré-Retraités CFDT de la Haute-Garonne association loi 1901
Numéro de dépôt :
3291264
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/05/2014
Présentation de la marque INFOS RETRAITÉS CFDTHte Garonne & Ariège
Déposée le 12 mai 2004 par l'association loi 1901 Union Territoriale des Retraités et Pré-Retraités CFDT de la Haute-Garonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INFOS RETRAITÉS CFDTHte Garonne & Ariège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Union Territoriale des Retraités et Pré-Retraités CFDT de la Haute-Garonne domicilié(e) 3, chemin du Pigeonnier de la Cépière,31081 TOULOUSE – CEDEX 1 - 31081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 225 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre PINEL Union Territoriale des Retraités CFDT Hte Gne domicilié(e) 3 che Pigeonnier de la Cépière,31081 TOULOUSE CEDEX 1 - 31081 - France.
La marque INFOS RETRAITÉS CFDTHte Garonne & Ariège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOS RETRAITÉS CFDTHte Garonne & Ariège est expirée depuis le 12 mai 2014.
Union Territoriale des Retraités et Pré-Retraités CFDT de la Haute-Garonne association loi 1901 - 3, chemin du Pigeonnier de la Cépière,31081 TOULOUSE – CEDEX 1 - 31081 - France - SIREN 423225960
Mr Pierre PINEL Union Territoriale des Retraités CFDT Hte Gne - 3 che Pigeonnier de la Cépière,31081 TOULOUSE CEDEX 1 - 31081 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Produits de l'imprimerie : Journaux. Affiches. Prospectus. Diffusion matériels publicitaires : Tracts. Prospectus. Imprimés. Communications par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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