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Marques déposées par UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable
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TERRES COMTOISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES COMTOISES
UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3485842
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
TERRES COMTOISES de UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque TERRES COMTOISES

Déposée le 5 mars 2007 par UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES COMTOISES »

Le déposant est UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 3 rue Delavelle,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 31 37 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES COMTOISES est expirée depuis le 5 mars 2017.

UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : UNION TERRES COMTOISES


UNION TERRES COMTOISES – Union de Coopératives Agricoles Union de coopératives agricoles à capital variable - 3 rue Delavelle,25000 BESANCON - 25000 - France


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sels à usage industriel.

Produits vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs.

Instruments agricoles actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, légumes frais ; semences (graines), plants, plantes et fleurs naturelles : aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Réparation, nettoyage, entretien et installation de machines et outils agricoles ; assistance en cas de panne de véhicules ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation de pneus.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules, de wagons, d'entrepôts ; location de conteneurs.

Soudure, meulage ; meunerie ; location de générateurs ; production d'énergie ; traitement des déchets.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'hygiène pour les animaux ; services vétérinaires ; services de destructions des animaux nuisibles, de mauvaises herbes dans l'agriculture ; location de matériel pour l'exploitation agricole.