Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 TC
UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE, association régie par la loi du 16 août 1901, 12, place des Etats-Unis, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1161742
Date de dépôt :
03/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque 24 TC

Déposée le 3 février 1981 par l'association loi 1901 UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 24 TC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque 24 TC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque 24 TC est expirée depuis le 3 février 1991.

UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : ICD , U 250 SCM , NF USE , P CONFORT , FCV , 24 TN , IRO , CONFORT , USE , HAR


UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE, association régie par la loi du 16 août 1901, 12, place des Etats-Unis, 75116 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Conducteurs d'électricité.