UNION TECHNIQUE DE L'AUTOMOBILE, DU MOTOCYCLE ET DU CYCLE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3803105
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Présentation de la marque OTC-LAN
Déposée le 3 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION TECHNIQUE DE L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OTC-LAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION TECHNIQUE DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) MONTLHERY – AUTODROME DE LINAS BP 20212 - 91311 - MONTLHERY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 725 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque OTC-LAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION TECHNIQUE DE L'AUTOMOBILE, DU MOTOCYCLE ET DU CYCLE, Société par actions simplifiée à associé unique - MONTLHERY – AUTODROME DE LINAS BP 20212 - 91311 - MONTLHERY CEDEX - France - SIREN 438725723
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 10 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779777 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; programmes informatiques ; périphériques informatiques ; appareils électriques de contrôle.
Télécommunications. Services d'affichage électroniques (télécommunications). Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.
Evaluations, analyses, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Contrôle de qualité et essais techniques ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; conception et développement de méthodes d'analyses et d'essais.
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