Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE CONSERVE APPERTISEE (UPPIA
/
A APPERTISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A APPERTISE
UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE CONSERVE APPERTISEE (UPPIA), Syndicat interprofessionnel organisée sous la loi de 1884

Numéro de dépôt :
93459240
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023

Présentation de la marque A APPERTISE

Déposée le 12 mars 1993 par UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE CONSERVE APPERTISEE (UPPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A APPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE CONSERVE APPERTISEE (UPPIA), Syndicat interprofessionnel organisée sous la loi de 1884 domicilié(e) 44, rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque A APPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A APPERTISE est expirée depuis le 12 mars 2023.


UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE CONSERVE APPERTISEE (UPPIA), Syndicat interprofessionnel organisée sous la loi de 1884 - 44, rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232277 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 20 décembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°166499 - Publication au BOPI 1993-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539883 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Aliments pour bébés, aliments diététiques et de régime à usage médical.Produits appertisés notamment légumes, fruits, poissons, viandes, plats cuisinés, potages, desserts et entremets, lait.Produits appertisés notamment plats cuisinés, sauces, desserts et entremets.Aliments pour animaux familiers ou domestiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.