UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE APPERTISEE (UPPIA) (Syndicat Interprofessionnel organisée sous la loi de 1884)
Numéro de dépôt :
1636523
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
Présentation de la marque A APPERTISE
Déposée le 19 octobre 1990 par UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE APPERTISEE (UPPIA) (Syndicat Interprofessionnel organisée sous la loi de 1884
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A APPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE APPERTISEE (UPPIA) (Syndicat Interprofessionnel organisée sous la loi de 1884), domicilié(e) 5, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque A APPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A APPERTISE est expirée depuis le 19 octobre 2000.
UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE APPERTISEE (UPPIA) (Syndicat Interprofessionnel organisée sous la loi de 1884 a également déposé les autres marques suivantes : A APPERTISE
UNION SYNDICALE INTERPROFESSIONNELLE POUR LA PROMOTION DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE APPERTISEE (UPPIA) (Syndicat Interprofessionnel organisée sous la loi de 1884) - 5, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Produits appertisés notamment légumes, fruits, poissons, viandes, plats cuisinés, sauces, potages, desserts et entrements, aliments pour enfants, laits, aliments diététiques et de régime, aliments pour animaux familliers (ou domestiques)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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