Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES FONTAINES
Union Syndicale des Vignerons de l'Aude

Numéro de dépôt :
3039101
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque VIN DES FONTAINES

Déposée le 29 juin 2000 par la société Union Syndicale des Vignerons de l'Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société Union Syndicale des Vignerons de l'Aude domicilié(e) 35, Boulevard barbès, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 783 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - France.

La marque VIN DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES FONTAINES est expirée depuis le 29 juin 2010.

Union Syndicale des Vignerons de l'Aude a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES CATHARES , VIN DE VENT , VIN DE SOURCE , vin de légende , vin des légendes , la légende de la source , VIN DES VENTS , VIN DU VENT


Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - 35, Boulevard barbès, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 775783483


Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

VIN.