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Marques déposées par la société Union Syndicale des Vignerons de l'Aude
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vin de légende
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vin de légende
Union Syndicale des Vignerons de l'Aude

Numéro de dépôt :
3059309
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010

Présentation de la marque vin de légende

Déposée le 13 octobre 2000 par la société Union Syndicale des Vignerons de l'Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « vin de légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société Union Syndicale des Vignerons de l'Aude domicilié(e) Association loi 1901, 35 boulevard Barbès, 11000 Carcassonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 783 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - France.

La marque vin de légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vin de légende est expirée depuis le 13 octobre 2010.

Union Syndicale des Vignerons de l'Aude a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES CATHARES , VIN DE VENT , VIN DES FONTAINES , VIN DE SOURCE , vin des légendes , la légende de la source , VIN DES VENTS , VIN DU VENT


Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - Association loi 1901, 35 boulevard Barbès, 11000 Carcassonne - France - SIREN 775783483


Union Syndicale des Vignerons de l'Aude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vin.